Expertise

Nous proposons nos services aux propriétaires de biens ruraux pour leurs besoins en expertise. Notre champ d'action porte sur le foncier agricole ainsi que sur les besoins d'expertise technique.

Nous prenons en compte toutes les spécificités du milieu rural et de son environnement. Nous menons notre travail d'expertise en toute indépendance pour répondre, avec transparence et impartialité à toutes les situations.

Foncier Agricole

Nous accompagnons nos clients propriétaires ou investisseurs dans leurs besoins d'expertise avant achat de biens fonciers agricoles pour sécuriser leur patrimoine.

Nos expertises en cours de bail rural permettent de sécuriser les relations avec les preneurs en fermage ou métayage : état des lieux entrée/sortie, montant de fermage.

Nos expertises techniques permettent de trouver des solutions concrètes aux problèmes rencontrés dans l'aménagement de parcelles, la conception technique de bâtiments ou la sécurisation du rendement des cultures.

Expertise avant achat / vente

Déroulé de l'expertise

  • Visite approfondie des lieux : Nous nous rendons  sur place pour examiner l'ensemble des parcelles & bâtiments proposés à la vente.
  • Description précise du bien : L'état des biens ruraux sont décrits en détail : caractéristiques techniques, surfaces, équipements, points forts et faibles.
  • Avis sur la valeur du bien : Nous vous émettons un avis sur la valeur des biens du point de vue de l'usage professionnel. Pour cela nous nous appuyons sur nos connaissances des métiers agricoles et des réglementations spécifiques.  (Autorisation d'exploitation, ICPE, Zone de non traitement, Certiphyto, PMS, etc...)
  • Production d'un document de synthèse : Un document clair et concis est remis aux commanditaires de l'expertise (acquéreurs potentiels ou vendeurs) , reprenant les principales informations de l'expertise et nos conclusions.

Avantages de l'expertise avant achat / vente :

  • Sécurité : L'expertise permet de limiter les risques liés à l'achat d'un bien foncier agricole en vous informant de ses défauts potentiels.
  • Transparence : Vous disposez d'une vision complète et objective de l'état du bien et de sa valeur.
  • Négociation : L'expertise vous donne des arguments solides pour négocier le prix d'achat ou de vente du bien.
  • Gain de temps : L'expertise vous évite de longues recherches et démarches administratives.

En cours de bail rural *

 * Pour l'établissement du bail rural, nous vous encourageons vivement à vous faire accompagner par un notaire compétent en droit rural ou bien l'association des propriétaires foncier de votre région. Dans le Rhône : Association des Propriétaires des Biens ruraux du Rhône.

État des lieux

Notre expertise couvre l'ensemble des états des lieux liés aux baux ruraux (entrée, sortie). En plus d'une analyse approfondie basée sur nos grilles d'évaluation, nous intégrons, si nécessaire, les arrêtés préfectoraux applicables. Cette approche nous permet de proposer des clauses environnementales précises pour une intégration optimale dans le bail rural L411-27 et R411-9-11-1 du Code Rural.

Valeur de fermage

Afin de vous assister dans vos discussions avec un candidat preneur à bail, nous déterminons les éléments techniques qui servent à établir la valeur du fermage ou l'indemnité à verser au preneur sortant , conformément au code rural (L411-69 du Code Rural) et aux arrêtés préfectoraux en vigueur.

Expertise technique

Nous accompagnons nos clients dans leur recherche de solutions techniques concrètes et adaptées à leurs besoins. L'expertise technique fait partie des services proposés par notre bureau d'étude. Selon les besoins, elle devra être complétée par une analyse juridique, économique ou réglementaire.

Aménagement de parcelles

  • Diagnostic du sol et analyse des besoins
  • Conception de plans d'aménagement
  • Choix des cultures / variétés / cépages en lien avec les techniques culturales adaptées
  • Suivi et accompagnement technique pour la mise en place

Sécurisation des rendements des cultures

  • Recherche des causes de dysfonctionnement (mauvaises herbes, maladies, ravageurs)
  • Proposition de solutions d'amélioration (fertilisation, irrigation, protection des cultures)
  • Conseil en agronomie et en techniques culturales